Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 6 juillet 2026

Cette page est une traduction fournie à titre de commodité. La version anglaise constitue le texte faisant foi et prévaut en cas de divergence — consulter l'original en anglais.

Qualité du transfert

Nous nous efforçons d'extraire de vos cassettes des images de la plus haute qualité possible. Nous y parvenons grâce à des équipements et des logiciels de haut niveau. Le transfert de chaque support est inspecté individuellement par un membre de l'équipe et le processus de conversion est constamment surveillé. Nous ne sommes pas responsables de la mauvaise qualité des fichiers numériques convertis si vos supports nous parviennent en mauvais état et manquent donc de qualité idéale. Sauf dans les conditions décrites dans notre Politique de remboursement, nous traitons – et facturons – chaque support que nous recevons, quelle que soit sa qualité et quel qu'en soit le contenu. Si un support est irréparable ou dégradé au point d'être méconnaissable (à notre seule discrétion), nous cesserons de le traiter et ne le facturerons pas.

Articles supplémentaires

Si vous choisissez de faire convertir des articles supplémentaires au moyen des « autocollants d'articles supplémentaires » ou autrement après réception de votre boîte, nous vous contacterons par e-mail pour le paiement de ces articles supplémentaires. Le paiement peut également être effectué par téléphone ou par virement BACS sur demande pour les articles supplémentaires. Tout matériel envoyé au laboratoire qui n'a pas été prépayé dans le cadre d'une formule de numérisation est soumis à des frais au tarif « article supplémentaire » de la formule de transfert numérique que vous avez sélectionnée. En envoyant du matériel supplémentaire au laboratoire, vous acceptez de payer au tarif annoncé dans votre formule de transfert numérique. Nous nous réservons le droit de régler les frais supplémentaires en souffrance avant de commencer le service, à notre discrétion.

Conditions du service de messagerie mobile

Le service de messagerie mobile d'EachMoment (le « Service ») est exploité par EachMoment Ltd (« EachMoment », « nous »). Votre utilisation du Service vaut acceptation des présentes conditions générales (les « Conditions mobiles »). Nous pouvons modifier ou supprimer le Service ou l'une de ses fonctionnalités sans préavis.

* Consentement : en consentant au service de messagerie SMS/texte d'EachMoment, vous acceptez de recevoir des messages SMS/texte récurrents d'EachMoment et pour son compte.

* Contenu : les messages liés au Service peuvent inclure des mises à jour, des alertes et des informations (par exemple, des mises à jour de commande, des notifications d'arrivée au laboratoire). Les messages promotionnels peuvent inclure des promotions et des offres spéciales.

* Désabonnement : vous pouvez vous désabonner du Service à tout moment. Envoyez le mot-clé unique STOP par SMS à EachMoment ou cliquez sur le lien de désabonnement présent dans n'importe quel message.

Refus de service

EachMoment se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser le service à toute personne, de résilier tout compte, de refuser de traiter tout matériel ou d'annuler toute commande.

Compatibilité et garanties des DVD et lecteurs multimédias

Les fichiers numériques que nous produisons à partir de vos supports sont au format MP4 pour la vidéo, MP3 pour l'audio et JPEG pour les images. Bien qu'il s'agisse des formats de médias numériques les plus largement acceptés, il incombe au client de s'assurer de la compatibilité de ses appareils de lecture.

Sécurité de votre matériel source et hébergement numérique

Dans le cas peu probable où nous causerions des dommages ou la perte de l'un de vos matériels, nous vous indemniserons à hauteur de la valeur d'achat du support d'origine. Cela ne s'applique pas aux supports de stockage physiques qui sont arrivés endommagés ou qui ne peuvent pas être lus.

Nous assurons l'hébergement numérique continu de vos supports via notre plateforme d'hébergement, Atlas. Bien que nous prenions le plus grand soin de maintenir ces archives numériques et d'assurer la sécurité de la plateforme, EachMoment ne peut garantir l'absence de défaillances techniques de l'infrastructure d'hébergement. Bien que nous visions à fournir cet hébergement pendant toute la durée de vie du service, nous nous réservons le droit de modifier ces modalités d'hébergement ou d'en assurer la transition, à condition de vous donner un préavis raisonnable pour télécharger vos supports.

Manipulation et traitement de vos supports

EachMoment exploite un réseau logistique sécurisé au Royaume-Uni et en Europe, comprenant notre centre logistique britannique ainsi qu'un certain nombre de points de collecte et de dépôt dans d'autres localités européennes. Tous les transferts de vos supports entre nos sites sont effectués par nos propres coursiers salariés au moyen d'une chaîne de traçabilité entièrement suivie et sécurisée — vos supports ne sont jamais confiés à un transporteur tiers non vérifié.

L'inspection, la réparation et la numérisation de vos supports sont réalisées dans notre site de traitement sécurisé situé au sein de l'Union européenne, exploité par EachMoment Ltd en tant que partie intégrante de la même société — et non d'une entreprise distincte ou tierce. Vos supports sont manipulés selon les mêmes normes de soin, de sécurité et de confidentialité tout au long du processus.

Nous n'envoyons vos supports physiques à aucune partie extérieure à EachMoment Ltd à des fins de numérisation ou de restauration, et nous ne transférons pas vos données personnelles en dehors du Royaume-Uni ou de l'UE sans une base légale appropriée et les garanties requises par l'UK GDPR (RGPD britannique). Vous trouverez tous les détails sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, y compris les prestataires de services que nous utilisons, dans notre Politique de confidentialité.

Votre responsabilité

NOUS N'ACCEPTERONS PAS, et il vous incombe de veiller à ce que les supports source fournis NE CONTIENNENT AUCUN élément classé comme « Contenu interdit » et soient conformes aux lois en vigueur relatives à l'expédition de matériel audiovisuel. Le Contenu interdit comprend les éléments protégés par le droit d'auteur, les activités illégales ou les contenus portant préjudice aux mineurs. EachMoment se réserve le droit de transmettre toute infraction aux autorités compétentes.

Clauses de non-responsabilité et améliorations de la plateforme

EachMoment ne saurait être tenue responsable des pertes économiques, de la perte de clientèle ou de réputation, ni des dommages particuliers, indirects ou consécutifs découlant du présent Contrat ou liés à celui-ci.

Améliorations de la plateforme numérique : EachMoment se réserve le droit de migrer les archives numériques des clients entre différents environnements d'hébergement (y compris depuis des prestataires tiers vers nos propres plateformes) afin d'assurer la sécurité, l'accessibilité et l'intégrité continues du service. Nous vous informerons dans un délai raisonnable de toute modification importante de nos modalités d'hébergement, à l'adresse e-mail associée à votre compte. Ces migrations sont réalisées afin d'offrir à nos clients un service sécurisé et évolutif.

Modalités et conditions de paiement

Nous acceptons les paiements en espèces, par carte ou par virement bancaire direct. En commandant une Boîte à souvenirs, vous demandez expressément que notre service commence immédiatement dès l'expédition de l'emballage spécialisé. L'acompte de 10 € constitue des frais de service pour la fourniture et la livraison de la Boîte à souvenirs (« le Pack Sécurité ») et n'est pas remboursable une fois la boîte expédiée.

Annulations et retour de vos originaux

Vous pouvez annuler votre commande à tout moment en nous contactant par e-mail ou par téléphone. Si vous annulez dans un délai de 14 jours à compter de la commande, vos droits au titre des Consumer Contracts Regulations 2013 (règlement britannique de 2013 sur les contrats de consommation) s'appliquent : parce que vous demandez expressément que notre service commence immédiatement, l'acompte est conservé au titre des frais du service d'emballage et de livraison de la Boîte à souvenirs déjà fourni, et lorsque le travail de numérisation a déjà commencé, nous pouvons déduire un montant proportionnel au travail effectué. Nous vous rembourserons tout le reste des sommes versées dans un délai de 14 jours.

Après une annulation, vos supports d'origine ne peuvent pas toujours être retournés immédiatement, et nous tenons à en expliquer clairement la raison. Les articles en cours de nettoyage ou de restauration doivent d'abord terminer ce traitement en toute sécurité — les solvants et adhésifs de restauration ont besoin de temps pour sécher avant qu'un article puisse être manipulé et remballé sans risque de dommage. Chaque article est ensuite vérifié par rapport au bordereau de votre commande, soigneusement remballé et placé dans le prochain transport sécurisé par coursier programmé, ce qui peut inclure un trajet entre nos sites de traitement au Royaume-Uni et dans l'UE. Nous confirmerons votre annulation par écrit dans un délai de 2 jours ouvrés, vous indiquerons sur demande où se trouvent vos articles et ce qu'il reste à faire, et expédierons vos originaux dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de l'annulation (ou, pour les articles en cours de traitement, dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de l'achèvement sécurisé de ce traitement — nous vous préviendrons si cela s'applique à votre commande). Vous recevrez le nom du transporteur et le numéro de suivi lors de l'expédition de vos originaux. Les fichiers numériques déjà produits et payés restent les vôtres.

Aucune disposition des présentes conditions ne porte atteinte à vos droits légaux, y compris ceux que vous confère le Consumer Rights Act 2015 (loi britannique de 2015 sur les droits des consommateurs), qui vous garantissent des services exécutés avec un soin et une compétence raisonnables et dans un délai raisonnable. Pour obtenir des conseils indépendants gratuits, contactez Citizens Advice.

Trop-perçus et paiements insuffisants

Si votre commande est insuffisamment payée, nous poursuivrons votre conversion et vous contacterons pour obtenir le complément de paiement.